Le CESR et le CEBS mettent en consultation un projet de recommandations dans le cadre de leur projet de recherche commun sur les compensations et les règlements de titres :

- la partie I de ce document réunit 19 recommandations traitant des dépositaires centraux de valeurs mobilières (CSD) ;

- la partie II présente 15 recommandations sur les contreparties centrales (CCP) renforçant la sécurité, la solidité et l'efficience des systèmes de compensation et de règlements des titres. L'annexe présente une méthodologie d'évaluation ainsi qu'un glossaire.

L'ensemble de ces propositions est soumis aux commentaires jusqu'au 19 janvier 2009. Une audience publique sur ces thèmes est prévue à Paris le 9 décembre prochain.

CESR – Communiqué de presse