Le Due Process Oversight Committee (DPOC) a mis en ligne sur son site  une synthèse des conclusions de sa réunion du 11 octobre 2011, au cours de laquelle ont notamment été évoqués les sujets suivants :

- l’élaboration d’un protocole opératoire pour le contrôle du respect de la procédure de normalisation ;

- la revue du Comité Interprétations,

- les contacts avec les tiers ;

- la supervision des activités XBRL ;

- l’interaction avec les normalisateurs nationaux et régionaux

- la revue de l’efficacité des procédures de supervision des normes

NdlR : Le Due Process Oversight Committee est un comité relevant des administrateurs de l’IFRS Foundation qui a pour mission d’approuver les termes de la  procédure opératoire de normalisation au sein de l’IFRS Foundation et d’en contrôler son respect par l’IASB. 

IFRS Foundation – Site du DPOC – 8 novembre 2011